détails

Aperçu

1. Comprendre ce que constitue un conflit d’intérêts
2. Surveiller et gérer les conflits d’intérêts
3. Éviter de donner ou de recevoir des cadeaux ou des avantages
4. Gérer les relations avec les parties intéressées
5. Suivre des protocoles pour la participation de clients à des projets de recherche ou d’assurance de la qualité
Documents de référence de l’Ordre

Introduction

Les normes d’exercice établissent les attentes minimales pour tous les ergothérapeutes en Ontario. Elles décrivent comment les ergothérapeutes fourniront des services sécuritaires, éthiques, responsables, efficaces et de grande qualité. Les normes s’appliquent à tous les membres de l’Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario (l’Ordre), quel que soit leur milieu de travail, leur poste ou leur rôle. Les normes d’exercice ainsi que le code de déontologie, le référentiel de compétences, les normes et les documents d’orientation définissent ce que l’on attend d’une pratique professionnelle et des services d’ergothérapie qui sont offerts.

Code de déontologie	Le code de déontologie fournit des renseignements sur les attentes de l’Ordre en matière de comportement éthique. Il énumère un ensemble de valeurs et de principes qui devraient être utilisés dans tous les contextes, à tous les niveaux du processus de prise de décisions. Il constitue le fondement des obligations éthiques de tous les ergothérapeutes. Ceux-ci doivent connaître et respecter ces principes.
Référentiel de compétences	Le Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada (2021) reflète la vaste gamme d’aptitudes et d’habiletés requises de tous les ergothérapeutes. Ceux-ci doivent se tenir au courant de ces compétences pour guider leur pratique et leur perfectionnement (développement) professionnel.
Normes	Les normes définissent les attentes minimales liées aux ergothérapeutes – des attentes qui contribuent à protéger le public. Les normes s’appliquent à tous les membres de l’Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario (l’Ordre), quel que soit leur rôle, leurs tâches ou leur domaine de travail.
Documents d’orientation sur l’exercice de la profession	Les documents d’orientation sur l’exercice de la profession fournissent des renseignements sur des situations ou des lois particulières visant la profession. Ils décrivent les pratiques recommandées.

Comment les normes sont élaborées et mises à jour

Les normes se fondent sur des principes d’ergothérapie fondamentaux qui sont définis dans le Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada (2021). L’Ordre examine et révise les normes régulièrement avec l’aide de ses comités, sous-comités, groupes de discussion et partenaires. L’Ordre consulte ses membres et la population pour s’assurer que les normes incluent les éléments fondamentaux de la pratique avant qu’elles soient approuvées par son conseil d’administration. La consultation des membres est essentielle pour veiller à ce que les normes reflètent les milieux de travail et les attentes qui évoluent. Les données fournies par des comités et des groupes, comme ceux axés sur l’assurance de la qualité, les enquêtes et règlements, l’inscription et le service de ressources sur l’exercice de la profession, aident l’Ordre à tenir les normes à jour.

Comment les normes doivent être utilisées

Les clients et le public

Les clients et le public utilisent les normes d’exercice pour mieux comprendre ce à quoi ils doivent s’attendre des ergothérapeutes. Ils savent ainsi que les services offerts sont accessibles, équitables et inclusifs, et qu’ils font preuve de sensibilité culturelle.

L’Ordre

L’Ordre utilise les normes dans tous les programmes statutaires (législatifs) pour veiller à ce que les candidats et les membres possèdent les compétences et les aptitudes requises pour exercer efficacement leur profession, répondre aux questions ou aux inquiétudes soulevées par la pratique d’un membre, et évaluer et favoriser la prestation de services de qualité.

Le fait de ne pas se conformer à des normes constitue une faute professionnelle (Règlement de l’Ontario 95/07, art. 1.1).

Le service des ressources sur l’exercice de la profession de l’Ordre peut fournir une aide supplémentaire aux membres et à la population concernant les normes et l’exercice de l’ergothérapie. Ce service est confidentiel et peut être rejoint au 416 214-1177 ou à [email protected].

Les ergothérapeutes

On s’attend à ce que les ergothérapeutes (milieux clinique et non clinique) utilisent les normes dans le cadre de leur pratique quotidienne et, lorsque l’Ordre le demande, démontrent comment leur pratique satisfait les indicateurs de rendement. Les ergothérapeutes doivent pouvoir expliquer raisonnablement pourquoi une norme n’a pas été suivie, y compris les facteurs qui ont causé toute déviation d’une norme.

On s’attend à ce que les ergothérapeutes utilisent leur jugement professionnel pour appliquer les normes. Ils doivent :

déterminer la meilleure façon de répondre aux besoins du client selon les normes de la profession;
comprendre que les normes représentent l’interprétation par l’Ordre des attentes en matière de réglementation et de pratique – lorsqu’une norme et une loi diffèrent ou se contredisent, la loi a préséance;
si les politiques du milieu de travail causent un conflit avec une norme, collaborer avec l’employeur pour identifier et résoudre les différences selon les meilleurs intérêts des clients.

Les employeurs

Les employeurs d’ergothérapeutes utilisent les normes pour connaître et respecter les attentes de l’Ordre concernant les ergothérapeutes qui travaillent pour leur organisme.

Les éducateurs et les étudiants

Les éducateurs et les étudiants utilisent les normes pour élaborer les programmes de formation et planifier les stages.

Utilisation des termes « client », « patient » et « service »

L’Ordre utilise le terme « client » pour s’aligner avec le Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada. Le Référentiel définit les clients comme des « personnes de tous âges, incluant leurs familles, leurs soignants et leurs mandataires… les ergothérapeutes peuvent également exercer auprès des collectivités comme des familles, des groupes, des communautés et le grand public » (2021, p. 23). Le terme « client » s’applique aux personnes et organismes avec qui l’ergothérapeute travaille, que ce soit en milieu clinique ou non clinique.

La Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées (LPSR) utilise le terme « patient » pour les personnes qui reçoivent des soins de professionnels de la santé réglementés. Cette définition est plus restreinte que celle du terme « client » utilisé dans le Référentiel. Dans les normes, l’Ordre utilise le terme plus large de « client », sauf pour une exception. L’Ordre reste conforme à la LPSR en utilisant le terme « patient » lorsqu’il réfère à la législation sur les mauvais traitements d’ordre sexuel.

Le terme « service » est utilisé partout dans les normes pour englober tous les aspects de l’ergothérapie, notamment l’évaluation, l’intervention et la consultation. Les services comprennent également les rôles et les activités non cliniques réalisés par des ergothérapeutes dans leur milieu de travail (p. ex. diriger une séance de formation, coordonner des services, faire de la recherche ou enseigner).

Comment les normes sont organisées

Chaque ensemble de normes présenté dans ce document comprend ce qui suit:

Une introduction au sujet principal expliquant son importance
Des indicateurs de rendement ou des comportements précis qui démontrent comment cet ensemble de normes doit être suivi
Une liste de ressources complémentaires comprenant des documents législatifs, des documents réglementaires et des documents de l’Ordre

Ressources générales

Association canadienne des organismes de réglementation en ergothérapie, Association canadienne des ergothérapeutes et Association canadienne des programmes universitaires d’ergothérapie. (2021). Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada. www.caot.ca/document/7678/Competencies%20for%20Occupational%20Therapists%20in%20Canada%202021%20-%20Final%20FR%20HiRes.pdf

Loi de 1991 sur les ergothérapeutes, Loi de l’Ontario (1991, chap. 33). Extrait du site Web du gouvernement de l’Ontario: www.ontario.ca/fr/lois/loi/91o33

Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées, Loi de l’Ontario (1991, chap. 18). Extrait du site Web du gouvernement de l’Ontario: www.ontario.ca/fr/lois/loi/91r18

Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario. (2020). Code de déontologie. www.coto.org/docs/default-source/standards/code-de-deontologie-2020.pdf?sfvrsn=11ae5c59_12

Règlement de l’Ontario 95/07, Faute professionnelle. (2007) (en anglais seulement). Extrait du site Web du gouvernement de l’Ontario: www.ontario.ca/laws/regulation/070095 (en anglais)

Normes sur la prévention et la gestion des conflits d’intérêts

Les ergothérapeutes doivent être proactifs pour prévenir, reconnaître et gérer les conflits d’intérêts dans l’exercice de leur profession. Ils ne doivent pas exploiter la relation client-thérapeute pour en profiter, directement ou indirectement. Ils doivent veiller à ce que les intérêts et le bien-être de leurs clients passent toujours en premier. Offrir des services d’ergothérapie en présence d’un conflit d’intérêts constitue une faute professionnelle (par. 1.1 et 1.18 du Règlement sur la faute professionnelle).

On s’attend à ce que les ergothérapeutes puissent:

1. Comprendre ce que constitue un conflit d’intérêts

1.1

Comprendre les types de conflits d’intérêts, comment ils influent sur la pratique d’un ergothérapeute et les situations qui peuvent les déclencher – les conflits d’intérêts peuvent être :

perçus (comme acheminer un client à l’échelle interne vers d’autres services)
possibles (comme si un membre de la famille immédiate de l’ergothérapeute a une entrevue pour un emploi dans un organisme vers lequel l’ergothérapeute réfère des clients)
réels (comme le fait de recevoir ou d’effectuer un paiement pour des demandes de services)

1.2

Reconnaître que le consentement du client n’est pas une raison acceptable pour offrir des services en présence d’un conflit d’intérêts

1.3

Si l’ergothérapeute n’est pas certain qu’il existe un conflit d’intérêts, obtenir des conseils de personnes qui s’y connaissent mieux, comme des chefs de service, des collègues, l’Ordre ou des conseillers juridiques

2. Surveiller et gérer les conflits d’intérêts

2.1

Offrir un service juste et équitable (par exemple éviter de prioriser la planification de visites dans des établissements qui paient un tarif plus élevé)

2.2

Ne jamais profiter de sa position d’ergothérapeute et toujours maintenir une relation de confiance avec les clients

2.3

Rester vigilant et régler tout conflit d’intérêts qui survient dans une relation client-thérapeute

2.4

Reconnaître les conflits d’intérêts qui sont fondés sur des valeurs, croyances ou préjugés fermement ancrés, ou sur des motifs relatifs à la culture, aux droits humains ou à des facteurs sociaux, et les traiter soigneusement et délicatement

2.5

Éviter les relations doubles ou multiples avec les clients, comme des rôles financier, personnel ou professionnel supplémentaires avec les clients, tout en offrant des services d’ergothérapie

2.6

Prendre les mesures appropriées pour résoudre les conflits d’intérêts en visant les meilleurs intérêts du client – il faudra peut-être mettre fin à la relation thérapeutique

2.7

S’il est impossible d’éviter un conflit d’intérêts, le gérer en faisant ce qui suit :

Discuter du conflit d’intérêts avec le client et d’autres professionnels, partenaires et parties intéressées avant de fournir les services
Aviser le client de son droit de refuser les services en tout temps et discuter des options possibles en cas de refus.
Documenter dans le dossier du client les mesures prises pour gérer le conflit

3. Éviter de donner ou de recevoir des cadeaux ou des avantages

3.1

Savoir que l’échange inapproprié de cadeaux, d’argent, de services ou d’hospitalité peut exploiter les relations avec les clients et représente une violation des limites

3.2

Échanger des cadeaux avec des clients seulement si ces cadeaux ont peu, sinon aucune, valeur monétaire, qu’ils ne sont pas récurrents et qu’un refus pourrait nuire à la relation client-thérapeute

3.3

Ne recommander que des produits ou des services qui sont indiqués de façon appropriée pour le client, et qui n’impliquent aucun gain personnel, relation ou intérêt financier pour l’ergothérapeute ou un proche – ceci s’applique à moins que l’ergothérapeute puisse gérer le conflit d’intérêts en prenant les mesures suivantes :

Divulguer à l’avance la nature de l’avantage ou de la relation au client
Discuter d’autres options de produits ou services et permettre au client de faire un choix
Assurer au client que les services ne seront pas affectés de façon négative s’il choisit un fournisseur de services ou un produit différent
Documenter la discussion dans le dossier du client

3.4

Ne jamais donner ou recevoir d’incitatifs ou d’avantages en échange de demandes de services en ergothérapie.

3.5

Éviter de se référer une demande de services ou de solliciter des clients (comme acheminer le client d’un employeur vers la pratique privée de l’ergothérapeute); ceci s’applique sauf s’il n’y a pas d’autres options disponibles ou si ceci n’est pas dans les meilleurs intérêts du client (p. ex. le client pourrait ne pas recevoir de services autrement) – dans ce cas, prendre les mesures suivantes :

Divulguer l’auto-acheminement d’une demande de services à l’employeur de l’ergothérapeute, au client et aux autres personnes impliquées dans la requête ou dans les services
Offrir au client l’option de trouver d’autres services ailleurs
Documenter la divulgation complète de la situation dans le dossier du client

4. Gérer les relations avec les parties intéressées

4.1

S’assurer que les interactions professionnelles avec d’autres professionnels, partenaires ou parties intéressées (comme des vendeurs ou des avocats) visent les meilleurs intérêts des clients – reconnaître que les clients sont la priorité de l’ergothérapeute et que les relations avec d’autres professionnels, partenaires ou parties intéressées ne doivent jamais affecter l’intégrité de la relation client-thérapeute et la confiance du client dans celle-ci

4.2

Offrir aux clients des options (des choix) lorsqu’on recommande d’autres services, des professionnels ou des produits.

5. Suivre des protocoles pour la participation de clients à des projets de recherche ou d’assurance de la qualité

Il est important que les ergothérapeutes aident à faire croître les connaissances de leur profession et contribuent à des projets de recherche et aux initiatives qui font évoluer la pratique pour tous. Ceci peut comprendre des projets de recherche formels ou informels, des participants qui sont des clients ou non, et des activités de promotion de la qualité dans le milieu de travail. Les ergothérapeutes doivent reconnaître tout conflit d’intérêts qui pourrait découler de ces initiatives et les gérer de façon appropriée.

5.1

Avant de faire participer des clients aux activités de recherche, obtenir l’approbation d’un comité d’éthique et de recherche (conformément à l’Énoncé de politique des trois conseils) pour s’assurer que l’étude proposée est défendable sur le plan éthique, socialement responsable et scientifiquement valide – ceci doit comprendre la divulgation de tout conflit d’intérêts si l’ergothérapeute agit à titre de chercheur tout en offrant des services d’ergothérapie aux clients

5.2

Obtenir le consentement éclairé des clients lors de leur participation et tout au long du déroulement des activités de recherche

5.3

S’assurer que les clients ne se sentent pas poussés, indûment influencés ou contraints de participer et qu’il n’y aura aucune répercussion négative s’ils refusent

5.4

Divulguer aux clients tout avantage financier ou autre que les clients ou l’ergothérapeute recevront en raison de leur participation

5.5

S’assurer que les clients sont bien informés du but, des méthodes et des risques de l’activité, y compris les utilisations prévues des résultats

5.6

Communiquer les résultats aux clients dans la mesure du possible, ou leur fournir de l’information sur les endroits où les résultats peuvent être trouvés

Documents de référence de l’Ordre

Code de déontologie
Normes de consentement
Normes de tenue des dossiers
Normes sur les limites professionnelles et la prévention des mauvais traitements d’ordre sexuel

Glossaire

Client(e) vulnérable

La vulnérabilité d’un client est déterminée par divers facteurs, notamment son état de santé, son stade de vie, son contexte social, sa capacité d’accès à des soutiens et à des ressources ainsi que la complexité globale de son état et de ses besoins. Certains signes de vulnérabilité chez les clients dans la pratique de l’ergothérapie peuvent inclure les personnes qui risquent de dépendre fortement de l’ergothérapeute ou des services auxquels elles peuvent avoir accès, ou lorsque les services peuvent être prolongés ou très risqués et intensifs.

Co-create

Co-create is to “create (something) by working with one or more others” (Merriam-Webster, n.d.).

Contexte

Le contexte influence fortement les occupations possibles et les services de santé. Il y a trois niveaux de contexte :

Le contexte « micro », soit l’environnement immédiat du client – son état de santé et son fonctionnement, sa famille et ses amis, l’environnement physique dans lequel il se déplace.
Le contexte « méso », soit les politiques et processus intégrés dans les systèmes de santé, d’éducation, de justice et de services sociaux qui affectent le client.
Le contexte « macro », soit le contexte socioéconomique et politique plus large qui entoure le client – valeurs et croyances sociales et culturelles, lois et politiques publiques.

Culturellement plus sécuritaire

Il s’agit ici d’un raffinement du concept de « sécurité culturelle ». Les ergothérapeutes compétents font tout ce qu’ils peuvent pour fournir des soins culturellement sécuritaires. Mais ils restent conscients qu’ils sont dans une position de pouvoir par rapport aux clients. Ils sont conscients du fait que de nombreuses personnes marginalisées – les Autochtones par exemple – ont des antécédents de mauvais traitements dans les milieux de soins de santé. Ces clients ne se sentent peut-être jamais complètement en sécurité. Les ergothérapeutes permettent à ceux qui reçoivent leurs services de déterminer ce qu’ils considèrent comme sécuritaire. Ils les aident à puiser leur force de leur identité, leur culture et leur communauté. Comme il est peu probable que la sécurité culturelle soit pleinement réalisable, les ergothérapeutes y travaillent

Déséquilibre de pouvoir

Les ergothérapeutes sont dans une position de confiance et d’autorité sur leurs clients. Par conséquent, la relation client-thérapeute est intrinsèquement inégale, ce qui entraîne un déséquilibre de pouvoir en faveur de l’ergothérapeute. Le client compte sur le jugement clinique et l’expérience de l’ergothérapeute pour traiter ses problèmes de santé et l’ergothérapeute connaît les renseignements personnels du client et a la capacité d’influencer l’accès du client à d’autres ressources et services.

Ce déséquilibre de pouvoir place le client dans une position vulnérable au sein de la relation thérapeutique. On s’attend à ce que les ergothérapeutes soient conscients de ce déséquilibre inhérent et veillent à ce que les limites professionnelles soient maintenues pour protéger les intérêts du client et assurer sa sécurité.

Impact écologique des soins

Les ergothérapeutes tiennent compte du vaste impact des outils utilisés dans le cadre de leur pratique afin de favoriser la durabilité des ressources environnementales. En tant que gardiens de l’environnement, dans la mesure du possible, les ergothérapeutes reconnaissent les écosystèmes dont dépend la santé humaine et appuie la durabilité dans le cadre d’une initiative mondiale.

Intersectionnalité

Un cadre qui décrit comment chaque personne a de multiples identités sociales (par exemple la race, le sexe, la classe, le revenu, la religion, l’éducation, l’âge, la capacité, l’orientation sexuelle, le statut d’immigration, l’ethnicité, l’indigénéité et la géographie) qui se combinent, se chevauchent ou s’entrecroisent pour créer différents modes de discrimination et de privilège. L’intersectionnalité peut aider les ergothérapeutes à mieux comprendre le grand nombre de facteurs qui influent sur la santé des clients et les disparités dans l’accès aux soins de santé.

Ressources

Groupe en éthique de la recherche. (19 février 2020). Énoncé de politique des trois conseils: Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2018). ethics.gc.ca/fra/policy-politique_tcps2-eptc2_2018.html

Règlement de l’Ontario 95/07, Faute professionnelle. (2007) (en anglais seulement). Extrait du site Web du gouvernement de l’Ontario: www.ontario.ca/laws/regulation/070095

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