détails

Aperçu

1. Utiliser correctement leur titre et leur nom
2. S’assurer que les personnes supervisées utilisent un titre approuvé
3. Éviter les titres, désignations et abréviations faisant référence à une spécialisation
4. Communiquer correctement des titres de compétence additionnels
5. Utiliser correctement le titre « docteur »
Document de référence de l’Ordre
Annexe 1 : Après avoir cessé d’exercer la profession
Annexe 2 : Candidats de l’Ordre

Introduction

Les normes d’exercice établissent les attentes minimales pour tous les ergothérapeutes en Ontario. Elles décrivent comment les ergothérapeutes fourniront des services sécuritaires, éthiques, responsables, efficaces et de grande qualité. Les normes s’appliquent à tous les membres de l’Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario (l’Ordre), quel que soit leur milieu de travail, leur poste ou leur rôle. Les normes d’exercice ainsi que le code de déontologie, le référentiel de compétences, les normes et les documents d’orientation définissent ce que l’on attend d’une pratique professionnelle et des services d’ergothérapie qui sont offerts.

Code de déontologie	Le code de déontologie fournit des renseignements sur les attentes de l’Ordre en matière de comportement éthique. Il énumère un ensemble de valeurs et de principes qui devraient être utilisés dans tous les contextes, à tous les niveaux du processus de prise de décisions. Il constitue le fondement des obligations éthiques de tous les ergothérapeutes. Ceux-ci doivent connaître et respecter ces principes.
Référentiel de compétences	Le Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada (2021) reflète la vaste gamme d’aptitudes et d’habiletés requises de tous les ergothérapeutes. Ceux-ci doivent se tenir au courant de ces compétences pour guider leur pratique et leur perfectionnement (développement) professionnel.
Normes	Les normes définissent les attentes minimales liées aux ergothérapeutes – des attentes qui contribuent à protéger le public. Les normes s’appliquent à tous les membres de l’Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario (l’Ordre), quel que soit leur rôle, leurs tâches ou leur domaine de travail.
Documents d’orientation sur l’exercice de la profession	Les documents d’orientation sur l’exercice de la profession fournissent des renseignements sur des situations ou des lois particulières visant la profession. Ils décrivent les pratiques recommandées.

Comment les normes sont élaborées et mises à jour

Les normes se fondent sur des principes d’ergothérapie fondamentaux qui sont définis dans le Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada (2021). L’Ordre examine et révise les normes régulièrement avec l’aide de ses comités, sous-comités, groupes de discussion et partenaires. L’Ordre consulte ses membres et la population pour s’assurer que les normes incluent les éléments fondamentaux de la pratique avant qu’elles soient approuvées par son conseil d’administration. La consultation des membres est essentielle pour veiller à ce que les normes reflètent les milieux de travail et les attentes qui évoluent. Les données fournies par des comités et des groupes, comme ceux axés sur l’assurance de la qualité, les enquêtes et règlements, l’inscription et le service de ressources sur l’exercice de la profession, aident l’Ordre à tenir les normes à jour.

Comment les normes doivent être utilisées

Les clients et le public

Les clients et le public utilisent les normes d’exercice pour mieux comprendre ce à quoi ils doivent s’attendre des ergothérapeutes. Ils savent ainsi que les services offerts sont accessibles, équitables et inclusifs, et qu’ils font preuve de sensibilité culturelle.

L’Ordre

L’Ordre utilise les normes dans tous les programmes statutaires (législatifs) pour veiller à ce que les candidats et les membres possèdent les compétences et les aptitudes requises pour exercer efficacement leur profession, répondre aux questions ou aux inquiétudes soulevées par la pratique d’un membre, et évaluer et favoriser la prestation de services de qualité.

Le fait de ne pas se conformer à des normes constitue une faute professionnelle (Règlement de l’Ontario 95/07, art. 1.1).

Le service des ressources sur l’exercice de la profession de l’Ordre peut fournir une aide supplémentaire aux membres et à la population concernant les normes et l’exercice de l’ergothérapie. Ce service est confidentiel et peut être rejoint au 416 214-1177 ou à [email protected].

Les ergothérapeutes

On s’attend à ce que les ergothérapeutes (milieux clinique et non clinique) utilisent les normes dans le cadre de leur pratique quotidienne et, lorsque l’Ordre le demande, démontrent comment leur pratique satisfait les indicateurs de rendement. Les ergothérapeutes doivent pouvoir expliquer raisonnablement pourquoi une norme n’a pas été suivie, y compris les facteurs qui ont causé toute déviation d’une norme.

On s’attend à ce que les ergothérapeutes utilisent leur jugement professionnel pour appliquer les normes. Ils doivent :

déterminer la meilleure façon de répondre aux besoins du client selon les normes de la profession;
comprendre que les normes représentent l’interprétation par l’Ordre des attentes en matière de réglementation et de pratique – lorsqu’une norme et une loi diffèrent ou se contredisent, la loi a préséance;
si les politiques du milieu de travail causent un conflit avec une norme, collaborer avec l’employeur pour identifier et résoudre les différences selon les meilleurs intérêts des clients.

Les employeurs

Les employeurs d’ergothérapeutes utilisent les normes pour connaître et respecter les attentes de l’Ordre concernant les ergothérapeutes qui travaillent pour leur organisme.

Les éducateurs et les étudiants

Les éducateurs et les étudiants utilisent les normes pour élaborer les programmes de formation et planifier les stages.

Utilisation des termes « client », « patient » et « service »

L’Ordre utilise le terme « client » pour s’aligner avec le Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada. Le Référentiel définit les clients comme des « personnes de tous âges, incluant leurs familles, leurs soignants et leurs mandataires… les ergothérapeutes peuvent également exercer auprès des collectivités comme des familles, des groupes, des communautés et le grand public » (2021, p. 23). Le terme « client » s’applique aux personnes et organismes avec qui l’ergothérapeute travaille, que ce soit en milieu clinique ou non clinique.

La Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées (LPSR) utilise le terme « patient » pour les personnes qui reçoivent des soins de professionnels de la santé réglementés. Cette définition est plus restreinte que celle du terme « client » utilisé dans le Référentiel. Dans les normes, l’Ordre utilise le terme plus large de « client », sauf pour une exception. L’Ordre reste conforme à la LPSR en utilisant le terme « patient » lorsqu’il réfère à la législation sur les mauvais traitements d’ordre sexuel.

Le terme « service » est utilisé partout dans les normes pour englober tous les aspects de l’ergothérapie, notamment l’évaluation, l’intervention et la consultation. Les services comprennent également les rôles et les activités non cliniques réalisés par des ergothérapeutes dans leur milieu de travail (p. ex. diriger une séance de formation, coordonner des services, faire de la recherche ou enseigner).

Comment les normes sont organisées

Chaque ensemble de normes présenté dans ce document comprend ce qui suit :

Une introduction au sujet principal expliquant son importance
Des indicateurs de rendement ou des comportements précis qui démontrent comment cet ensemble de normes doit être suivi
Une liste de ressources complémentaires comprenant des documents législatifs, des documents réglementaires et des documents de l’Ordre

Ressources générales

Association canadienne des organismes de réglementation en ergothérapie, Association canadienne des ergothérapeutes et Association canadienne des programmes universitaires d’ergothérapie. (2021). Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada. www.caot.ca/document/7678/Competencies%20for%20Occupational%20Therapists%20in%20Canada%202021%20-%20Final%20FR%20HiRes.pdf

Loi de 1991 sur les ergothérapeutes, Loi de l’Ontario (1991, chap. 33). Extrait du site Web du gouvernement de l’Ontario : www.ontario.ca/fr/lois/loi/91o33

Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées, Loi de l’Ontario (1991, chap. 18). Extrait du site Web du gouvernement de l’Ontario : www.ontario.ca/fr/lois/loi/91r18

Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario. (2020). Code de déontologie. www.coto.org/docs/default-source/standards/code-de-deontologie-2020.pdf?sfvrsn=11ae5c59_12

Règlement de l’Ontario 95/07, Faute professionnelle. (2007) (en anglais seulement). Extrait du site Web du gouvernement de l’Ontario : www.ontario.ca/laws/regulation/070095 (en anglais)

Normes d’utilisation du titre

Les ergothérapeutes utilisent un titre protégé qui informe le public que l’ergothérapeute est qualifié pour offrir des services qui se conforment aux normes d’exercice. Parfois, il peut être essentiel que les clients aient l’assurance de savoir que le fournisseur de services est responsable devant un organisme de réglementation de la compétence et que ce même organisme gère les plaintes.

On s’attend à ce que les ergothérapeutes communiquent clairement leur titre pour que le public puisse facilement les identifier comme des membres inscrits auprès de l’Ordre. On s’attend également à ce qu’ils s’assurent que les personnes qu’ils supervisent communiquent correctement leurs propres titres approuvés.

On s’attend à ce que les ergothérapeutes puissent:

1. Utiliser correctement leur titre et leur nom

1.1

Se présenter de façon appropriée en utilisant le titre protégé « ergothérapeute » ou son abréviation « Erg. Aut. (Ont.) » en français [« Occupational Therapist » ou son abréviation « OT Reg. (Ont.) » en anglais]; l’ergothérapeute peut aussi utiliser le titre « psychothérapeute », conformément aux normes de psychothérapie

1.2

Placer le titre protégé bien à la vue dans toutes les communications

1.3

Cesser d’utiliser un titre protégé, ou une désignation protégée, après avoir cessé d’exercer la profession d’ergothérapeute (voir l’annexe 1) – les ergothérapeutes qui font une mauvaise utilisation du titre pourraient être reconnus coupables d’inconduite professionnelle (Règlement de l’Ontario 95/07, Faute professionnelle)

1.4

Utiliser d’autres titres ou désignations seulement lorsque l’ergothérapeute pratique activement (par exemple l’ergothérapeute ne doit pas utiliser la désignation d’agent d’autorisation du Programme d’appareils et accessoires fonctionnels lorsqu’il n’est plus un agent d’autorisation agréé)

1.5

Utiliser seulement le nom indiqué sur le tableau de l’Ordre (section du site Web en anglais seulement intitulée Find an Occupational Therapist) lors de l’exercice de la profession – les ergothérapeutes qui veulent utiliser un nom différent doivent s’assurer que le nom qu’ils préfèrent est inscrit auprès de l’Ordre et apparaît sur le tableau de l’Ordre

1.6

Si l’ergothérapeute veut faire connaître ses titres universitaires à ses clients et au public, afficher le titre protégé « ergothérapeute » ou son abréviation « Erg. Aut. (Ont.) » en plus des titres universitaires – même s’ils détiennent un diplôme en ergothérapie, les ergothérapeutes doivent s’inscrire auprès de l’Ordre pour utiliser le titre d’ergothérapeute

1.7

Lorsqu’un emploi exige la qualification d’ergothérapeute mais que la désignation ne fait pas partie du titre du poste (par exemple gestionnaire de cas ou chef de pratique professionnelle), s’assurer que le titre est utilisé correctement – voici un exemple : prénom, nom de famille, Erg. Aut. (Ont.), gestionnaire de cas

2. S’assurer que les personnes supervisées utilisent un titre approuvé

2.1

S’assurer que les étudiants en ergothérapie n’utilisent que le titre « étudiant(e) en ergothérapie » ou « étudiant(e) en erg. » [« Student Occupational Therapist » ou « Student OT » en anglais]

2.2

S’assurer que les étudiants qui exerçaient une autre profession auparavant et qui sont sous la supervision de l’ergothérapeute présentent leur titre d’étudiant clairement aux clients, autres professionnels, partenaires ou parties intéressées

2.3

S’assurer que les candidats qui suivent un programme de rattrapage supervisé par un ergothérapeute utilisent le titre « ergothérapeute candidat » ou « Erg. candidat » lorsqu’ils fournissent des services d’ergothérapie – pour une explication des différents types de candidats, y compris ceux qui n’ont pas le droit d’utiliser ces titres, voir l’annexe 2

3. Éviter les titres, désignations et abréviations faisant référence à une spécialisation

3.1

Ne jamais utiliser un titre ou une désignation qui indique ou sous-entend que l’ergothérapeute est un spécialiste – l’Ordre n’a pas de désignation de spécialiste; il est considéré comme une faute professionnelle d’utiliser un terme, un titre, une désignation ou une abréviation indiquant ou impliquant une spécialisation dans la profession.

3.2

Lorsque l’ergothérapeute communique au public qu’il exerce sa profession en mettant l’accent sur un champ d’intérêt particulier de l’ergothérapie, utiliser un terme comme « travaillant dans » (par exemple : prénom, nom de famille, Erg. Aut. (Ont.), travaillant dans le domaine de la réadaptation des conducteurs)

4. Communiquer correctement des titres de compétence additionnels

4.1

Utiliser uniquement les titres de compétence qui représentent un programme de formation actuel, fondé sur des données factuelles et valable sur le plan théorique

4.2

Avant de communiquer ses titres de compétence additionnels au public, s’assurer que ces titres :

Sont valides et exacts
Se conforment au champ d’application de l’ergothérapie
Sont reliés au domaine d’exercice actuel de l’ergothérapie
Reflètent correctement le niveau de compétence acquis
Peuvent être vérifiés avec des preuves fournies par l’ergothérapeute sur demande

4.3

Lorsque l’ergothérapeute communique avec des clients et des membres du public, utiliser le titre protégé « ergothérapeute » ou son abréviation « Erg. Aut. (Ont.) » et le nom complet des titres de compétence additionnels (par exemple : prénom, nom de famille, M. Sc. (Erg.), Erg. Aut. (Ont.), thérapeute de la main agréé)

4.4

Lorsque l’ergothérapeute communique avec un auditoire qui reconnaît le titre, utiliser une abréviation au besoin – par exemple un ergothérapeute qui publie une recherche dans un journal sur la thérapie de la main peut utiliser l’abréviation CHT (Certified Hand Therapist/thérapeute de la main)

4.5

Maintenir les compétences associées à tout titre de compétence additionnel communiqué au public et fournir, sur demande, des preuves à cet effet

5. Utiliser correctement le titre « docteur »

5.1

Utiliser le titre « docteur » seulement tel qu’il est permis dans la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées – la loi permet l’utilisation du titre « docteur » aux chiropraticiens, optométristes, psychologues, médecins, dentistes et naturopathes

5.2

Lorsque l’ergothérapeute détient un doctorat, comme un Ph. D. ou un D. Erg., utiliser le titre « docteur » uniquement à des fins non cliniques; ne jamais utiliser le titre « docteur » lorsque l’ergothérapeute fournit ou propose de fournir des services de soins de santé

Document de référence de l’Ordre

Normes de psychothérapie

Annexe 1 : Après avoir cessé d’exercer la profession

L’Ordre n’offre pas un statut « inactif » qui permet aux ergothérapeutes de conserver un certificat d’inscription lorsqu’ils ne sont plus activement inscrits auprès de l’Ordre. Les ergothérapeutes qui ont cessé d’exercer la profession (n’ont plus de certificat d’inscription à l’Ordre) ne peuvent plus utiliser le titre protégé d’ergothérapeute.

Il arrive que l’on demande à d’anciens membres de l’Ordre de partager leurs connaissances avec des groupes de services, des membres du public, des étudiants ou d’autres ergothérapeutes ou professionnels de différentes façons (présentations, articles, chapitres de livre, etc.). Dans ce type de situation, les anciens membres devraient communiquer clairement qu’ils ont reçu une formation en ergothérapie ou qu’ils ont déjà exercé la profession d’ergothérapeute, mais qu’ils ne fournissent pas présentement des services d’ergothérapie.

Annexe 2 : Candidats de l’Ordre

On appelle « candidats » les personnes qui ont soumis une demande d’inscription à l’Ordre mais ne sont pas encore inscrites. Ces candidats n’ont pas encore le droit de travailler comme ergothérapeute en Ontario. Les candidats qui attendent une confirmation de leur inscription de l’Ordre, que ce soit pour un certificat d’inscription provisoire, général ou temporaire, ne peuvent pas utiliser le titre protégé ou la désignation d’ergothérapeute.

Ces candidats ne peuvent pas non plus utiliser le titre « ergothérapeute candidat(e) ». Le titre « candidat(e) » est réservé aux personnes qui participent à un stage de rattrapage clinique approuvé par l’Ordre sous la supervision d’un ergothérapeute inscrit.

Les candidats ne peuvent pas travailler, suivre une formation ou participer à une séance d’orientation pour un poste d’ergothérapeute puisque ceci pourrait être perçu comme « se présenter comme un ergothérapeute inscrit » avant d’obtenir le certificat d’inscription et d’être autorisé à exercer la profession.

Glossaire

Client(e) vulnérable

La vulnérabilité d’un client est déterminée par divers facteurs, notamment son état de santé, son stade de vie, son contexte social, sa capacité d’accès à des soutiens et à des ressources ainsi que la complexité globale de son état et de ses besoins. Certains signes de vulnérabilité chez les clients dans la pratique de l’ergothérapie peuvent inclure les personnes qui risquent de dépendre fortement de l’ergothérapeute ou des services auxquels elles peuvent avoir accès, ou lorsque les services peuvent être prolongés ou très risqués et intensifs.

Co-create

Co-create is to “create (something) by working with one or more others” (Merriam-Webster, n.d.).

Contexte

Le contexte influence fortement les occupations possibles et les services de santé. Il y a trois niveaux de contexte :

Le contexte « micro », soit l’environnement immédiat du client – son état de santé et son fonctionnement, sa famille et ses amis, l’environnement physique dans lequel il se déplace.
Le contexte « méso », soit les politiques et processus intégrés dans les systèmes de santé, d’éducation, de justice et de services sociaux qui affectent le client.
Le contexte « macro », soit le contexte socioéconomique et politique plus large qui entoure le client – valeurs et croyances sociales et culturelles, lois et politiques publiques.

Culturellement plus sécuritaire

Il s’agit ici d’un raffinement du concept de « sécurité culturelle ». Les ergothérapeutes compétents font tout ce qu’ils peuvent pour fournir des soins culturellement sécuritaires. Mais ils restent conscients qu’ils sont dans une position de pouvoir par rapport aux clients. Ils sont conscients du fait que de nombreuses personnes marginalisées – les Autochtones par exemple – ont des antécédents de mauvais traitements dans les milieux de soins de santé. Ces clients ne se sentent peut-être jamais complètement en sécurité. Les ergothérapeutes permettent à ceux qui reçoivent leurs services de déterminer ce qu’ils considèrent comme sécuritaire. Ils les aident à puiser leur force de leur identité, leur culture et leur communauté. Comme il est peu probable que la sécurité culturelle soit pleinement réalisable, les ergothérapeutes y travaillent

Déséquilibre de pouvoir

Les ergothérapeutes sont dans une position de confiance et d’autorité sur leurs clients. Par conséquent, la relation client-thérapeute est intrinsèquement inégale, ce qui entraîne un déséquilibre de pouvoir en faveur de l’ergothérapeute. Le client compte sur le jugement clinique et l’expérience de l’ergothérapeute pour traiter ses problèmes de santé et l’ergothérapeute connaît les renseignements personnels du client et a la capacité d’influencer l’accès du client à d’autres ressources et services.

Ce déséquilibre de pouvoir place le client dans une position vulnérable au sein de la relation thérapeutique. On s’attend à ce que les ergothérapeutes soient conscients de ce déséquilibre inhérent et veillent à ce que les limites professionnelles soient maintenues pour protéger les intérêts du client et assurer sa sécurité.

Impact écologique des soins

Les ergothérapeutes tiennent compte du vaste impact des outils utilisés dans le cadre de leur pratique afin de favoriser la durabilité des ressources environnementales. En tant que gardiens de l’environnement, dans la mesure du possible, les ergothérapeutes reconnaissent les écosystèmes dont dépend la santé humaine et appuie la durabilité dans le cadre d’une initiative mondiale.

Intersectionnalité

Un cadre qui décrit comment chaque personne a de multiples identités sociales (par exemple la race, le sexe, la classe, le revenu, la religion, l’éducation, l’âge, la capacité, l’orientation sexuelle, le statut d’immigration, l’ethnicité, l’indigénéité et la géographie) qui se combinent, se chevauchent ou s’entrecroisent pour créer différents modes de discrimination et de privilège. L’intersectionnalité peut aider les ergothérapeutes à mieux comprendre le grand nombre de facteurs qui influent sur la santé des clients et les disparités dans l’accès aux soins de santé.

Ressources

Association canadienne des organismes de réglementation en ergothérapie (2016). Document d’information sur l’utilisation du titre à la retraite. www.acotro-acore.org/sites/default/files/uploads/otc_document_dinformation_sur_lutilisation_du_titre_a_la_retraite.pdf

Association canadienne des organismes de réglementation en ergothérapie (2017). Foire aux questions (FAQ) sur l’utilisation du titre à la retraite. www.acotro-acore.org/sites/default/files/uploads/acore_foire_aux_questions_faq_sur_lutilisation_du_titre_a_la_retraite_avec_logo.pdf

Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées, Loi de l’Ontario (1991, chap. 18). Extrait du site Web du gouvernement de l’Ontario: www.ontario.ca/fr/lois/loi/91r18

Règlement de l’Ontario 95/07, Faute professionnelle. (2007) (en anglais seulement). Extrait du site Web du gouvernement de l’Ontario: www.ontario.ca/laws/regulation/070095

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